MENTIONS LÉGALES
La navigation sur le site [INSÉRER NOM DU SITE] vaut acceptation des présentes mentions légales et conditions d’utilisation.
1. Informations légales
1.1 Éditeur du site
Corinne MARTINET : cocoanyth.fr – SA coopérative à conseil d’administration
SIREN : 495204125
Adresse : IMMEUBLE LE TRANSALPIN, 17 AVENUE D’ITALIE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
E-mail : contact@cocoanyth.fr
Directeur/Directrice de la publication : Corinne MARTINET
1.2 Conception du site
EI Lucile Reynier – Rising Com
SIREN : 851 924 936
E-mail : hello@risingcom.fr
Site web : www.risingcom.fr
1.3 Hébergement
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
SIREN : 424 761 419
Site web : www.ovh.com
Support : 1007 (appel non surtaxé depuis la France)
2. Accès au site
Usage strictement personnel.
Interdit d’utiliser le site à des fins commerciales ou de collecte non autorisée.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos…) sont protégés par le droit d’auteur.
Images et illustrations : Flaticon, Pexels, Unsplash, Freepik
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
4. Gestion du site
L’éditeur peut :
– suspendre ou limiter l’accès,
– supprimer un contenu illicite ou perturbateur,
– effectuer des mises à jour.
5. Obligations des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à :
– ne pas publier de contenu illicite, haineux ou frauduleux,
– ne pas nuire au fonctionnement du site,
– ne pas collecter de données personnelles sans autorisation.
Tout manquement pourra entraîner le retrait du contenu et engager la responsabilité de l’utilisateur.
6. Responsabilité
L’éditeur n’est pas responsable :
– des interruptions ou pannes du site,
– des dommages liés à la connexion ou aux sites tiers.
7. Liens hypertextes
L’éditeur n’est pas responsable des contenus des sites tiers.
8. Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité.
9. Loi applicable
Droit français – tribunaux compétents : Vienne
Contact
Pour toute réservation d’un cours de mosaïque ou de vitrail Tiffany à L’Isle-d’Abeau, ou pour une commande de création unique Cocoanyth, contactez-moi avec plaisir.
Téléphone : 06 15 97 42 58
Mail : contact@cocoanyth.fr
